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V-1.2, r. 6 - Règlement sur les véhicules tout terrain

Article 13
Versions de la disposition

Texte complet
13. Nul ne peut monter ou descendre d’un véhicule tout terrain ou d’un véhicule d’apprentissage en mouvement ou tolérer qu’une telle pratique ait lieu.
D. 58-88, a. 13.
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